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3ème partie de la Session ordinaire de 2015 (22-26 juin 2015)

Ordre du jour | Doc. 13793 | 22 juin 2015

Origine
Adopté par l’Assemblée le 22 juin 2015. 2015 - Troisième partie de session

  • Bur Bureau de l’Assemblée
  • Per Commission permanente
  • Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
  • Jur Commission des questions juridiques et des droits de l’homme
  • Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
  • Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
  • Cult Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias
  • Ega Commission sur l’égalité et la non-discrimination
  • Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l’Europe (Commission de suivi)
  • Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
  • Cdh Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme
  • SOC Groupe socialiste
  • PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
  • ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe
  • CE Groupe des conservateurs européens
  • GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
  • NI Représentants n'appartenant à aucun groupe politique

Comité mixte

  • jeudi15:30 - 16:00

Bureau de l'Assemblée

  • lundi08:00 - 09:30
  • vendredi08:30 - 10:00

Commissions

  • lundi14:00 - 15:00
  • mardi08:30 - 10:00
  • mardi14:00 - 15:30
  • mercredi14:00 - 15:30
  • jeudi08:30 - 10:00
  • jeudi14:00 - 15:30

Groupes politiques

  • lundi09:30 - 11:30
  • lundi17:30 - 19:30
  • mercredi08:30 - 10:00

Ouverture de la partie de session

Allocution de la Présidente

Vérification des pouvoirs

Liste des délégations:

Modifications dans la composition des commissions (Commissions (2015) 06 + Addendum 1)

Demande de débat:

Débat d'actualité: «La nécessité d’une réponse européenne commune aux défis en matière de migration»

Adoption de l'ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission permanente (Sarajevo, 22 mai 2015) (AS/Per (2015) PV 02)

Discours (12:00 - 13:00)

Mme Marie Louise COLEIRO PRECA, Présidente de Malte

Cérémonie (15:00 - 15:30)

60ème anniversaire du Prix de l'EuropeNote

Discours (16:30 - 17:30)

Communication du Comité des Ministres

Présentation par:

M. Igor CRNADAK ministre des Affaires étrangères de la Bosnie-Herzégovine, Président du Comité des Ministres

Questions parlementaires:

Discours (10:00 - 11:00)

M. BAN Ki-moon, Secrétaire Général des Nations Unies

Elections (suite) (15:30 - 17:00)

Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

Secrétaire Général(e) adjoint(e) du Conseil de l'Europe

Séance des questions (15:30 - 16:00)

Questions à M. Thorbjørn JAGLAND, Secrétaire Général du Conseil de l'Europe

[Eventuellement 2e tour] Election (10:00 - 13:00)

Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

Discours (12:00 - 13:00)

M. Mladen IVANIĆ, Président de la présidence de Bosnie-Herzégovine

[Eventuellement 2e tour] Election (suite) (15:30 - 17:00)

Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

Débat conjoint

Accroître la transparence de la propriété des médias

Présentation par:

La responsabilité et la déontologie des médias dans un environnement médiatique changeant

Présentation par:

  • Liste des orateurs
  • Amendements (délai de dépôt: mardi 23 juin, 16:00)
  • Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13747)
  • Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13803)

Débat d'actualité

La nécessité d’une réponse européenne commune aux défis en matière de migration

Rapport d'activité

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite)

Addendum:

Clôture de la partie de session